Terre & Flamme Vallauris ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier Terre & Flamme, SAS au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse sous le numéro RCS Grasse 802 564 133, SIRET 802 564 133 00018, numéro de TVA intracommunautaire FR 76 802 564 133.

Président : M. Julien Ferrero.
Siège social : 24 avenue Georges Clemenceau, 06220 Vallauris, France.
Téléphone : 04 93 64 21 07.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Scaleway SAS (Online SAS), 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Ferrero, en sa qualité de président de l'Atelier Terre & Flamme.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, formes, émaux et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier Terre & Flamme, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Grasse seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de céramique respecte la réglementation applicable aux matériaux destinés au contact alimentaire et aux substances chimiques (règlement REACH — CE 1907/2006) pour ses émaux et vernis. Le savoir-faire de l'atelier est distingué au titre de Meilleur Ouvrier de France (MOF) et inscrit à la nomenclature officielle des Métiers d'Art de la céramique.